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Marques déposées par monsieur Stutzer (Charles
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CHARLES V
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES V
M. Stutzer (Charles)

Numéro de dépôt :
961966
Date de dépôt :
12/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHARLES V

Déposée le 12 juillet 1976 par monsieur Stutzer (Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHARLES V » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Stutzer (Charles domicilié(e) 745 Fifth Avenue, New York 10022 (E.U.A.). - États-Unis.

La marque CHARLES V a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 961966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHARLES V est expirée depuis le 12 juillet 1986.

Stutzer (Charles a également déposé les autres marques suivantes : 1800 , ELIZABETH HARTLEY , WAGONS LITS , CROYANCE , CHEVAL BLEU


M. Stutzer (Charles) - 745 Fifth Avenue, New York 10022 (E.U.A.). - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-523

Produits de parfumerie et de beauté, cosmétiques, produits de maquillage, huiles essentielles, lotions pour les cheveux, savons, dentifrices.